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Conditions générales de vente
Conditions de vente – Brenstorming
1. Éditeur du site et informations légales
Le site Brenstorming est édité par :
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Nom / Raison sociale : Baudet Brendan
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Statut juridique : Entrepreneur individuel
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Adresse : 14 rue de Verdun, 74200 Thonon-les-Bains
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SIRET : 89153884500019
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Email de contact : brenstorming.pro@gmail.com
Le site est hébergé par Shopify Inc., 150 Elgin Street, Ottawa, Canada.
2. Produits
Les produits proposés sur le site comprennent :
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Tirages d’art imprimés
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Œuvres originales
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Objets artisanaux (carnets de dessin et d’écriture reliés à la main)
Toutes les informations concernant les produits (description, dimensions, matériaux, prix) sont fournies sur les fiches produits.
Les photographies n’ont qu’une valeur indicative. Les variations mineures de couleur, texture ou format sont normales et font partie du caractère unique des produits artisanaux.
3. Commandes
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Toute commande implique l’acceptation des présentes conditions de vente.
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La commande est confirmée après validation du paiement.
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Brenstorming se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de problème (stock, erreur technique, suspicion de fraude).
4. Prix et paiement
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Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC).
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Les frais de livraison sont ajoutés au moment du paiement selon la destination et le poids du produit.
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Les moyens de paiement acceptés sont : carte bancaire, PayPal et autres méthodes disponibles sur Shopify.
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Le paiement est sécurisé et effectué avant expédition.
5. Expédition
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Les produits sont expédiés en France, Europe et international.
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Les frais d’expédition sont calculés automatiquement selon le poids et la destination.
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Les délais d’expédition incluent la préparation et le transport et sont précisés sur chaque fiche produit.
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Les produits sont emballés de manière à assurer leur protection.
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Chaque expédition inclut un numéro de suivi. Les produits de valeur sont assurés pendant le transport.
6. Droit de rétractation et retours
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Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation uniquement pour les produits non personnalisés.
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Les produits personnalisés ou réalisés à la commande ne peuvent faire l’objet d’un retour, sauf en cas de défaut ou dommage.
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Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine et protégés pour éviter toute détérioration.
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Les frais de retour sont à la charge du client, sauf produit défectueux ou endommagé.
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Brenstorming propose un remplacement ou remboursement en cas de produit perdu ou endommagé, selon nos Conditions de Services.
7. Responsabilité
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Brenstorming ne peut être tenu responsable des dommages indirects liés à l’utilisation des produits.
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Les variations mineures liées au processus artisanal ne constituent pas un défaut.
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La responsabilité de Brenstorming est limitée au montant de la commande.
8. Propriété intellectuelle
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Tous les contenus du site (textes, images, illustrations, designs) sont protégés par le droit d’auteur.
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Toute reproduction, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite.
9. Données personnelles
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Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires pour le traitement et l’expédition.
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Elles ne sont utilisées que par Brenstorming ou ses prestataires pour la gestion de la commande.
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Le client peut exercer son droit d’accès, de modification et de suppression conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD.
10. Litiges
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Les présentes conditions sont régies par le droit français.
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Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents français.
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Avant toute action judiciaire, le client est invité à contacter Brenstorming pour une solution amiable.