Mentions légales

Mentions légales – Brenstorming

Éditeur du site

Le site Brenstorming est édité par :
Nom / raison sociale : Brendan Baudet
Statut juridique : Entrepreneur individuel
Adresse du siège social : 94 LIEU DIT POUANCE 36210 CHABRIS FRANCE 
SIRET : 89153884500019
TVA non applicable, article 293 B du CGI
Email de contact : brenstorming.pro@gmail.com
Le représentant légal du site est : Brendan Baudet

Hébergeur

Le site est hébergé par : Shopify Inc.
150 Elgin Street, Ottawa, Ontario, Canada, K2P 1L4
Téléphone : +1 (613) 241-2828
Site web : www.shopify.com

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Brendan Baudet, en qualité de responsable légal de Brenstorming.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, images, illustrations, graphismes, logos) sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou redistribution totale ou partielle des contenus du site sans autorisation écrite est strictement interdite. Les créations vendues sur le site restent la propriété de l’auteur jusqu’au paiement intégral.

Données personnelles

Les informations collectées lors de la création de compte ou de la commande sont nécessaires au traitement des commandes et à la gestion de la relation client. Ces informations sont destinées exclusivement à Brenstorming et à ses prestataires pour l’exécution des commandes. Conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données le concernant. Pour exercer ces droits, contactez : contact@brenstorming.fr.

Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de navigation. Le client peut configurer son navigateur pour refuser les cookies, sans que cela empêche l’utilisation du site.

Responsabilité

Brenstorming décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder. Les informations et contenus proposés sont fournis à titre informatif et peuvent être modifiés sans préavis.

Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site ou à une commande sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.